SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3295338
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2024
Présentation de la marque EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION
Déposée le 3 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SOVIS domicilié(e) Lieu-dit “ Le Gouffre ” - 77640 - JOUARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 604 122 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVER CLEAR ECOLOGICAL SOLUTION est expirée depuis le 3 juin 2024.
SAINT-GOBAIN SOVIS a également déposé les autres marques suivantes : Class 3 Glass , EVERCLEAR
SAINT-GOBAIN SOVIS, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit “ Le Gouffre ” - 77640 - JOUARRE - France - SIREN 432604122
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 13 décembre 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°465579 - Publication au BOPI 2007-12-13
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Inscription le 20 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°579013 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-20
Renouvellement sans limitation le 20 février 2014 n°2551389 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-20
Appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; vitrages pour appareils et installations de réfrigération ; vitrages pour appareils et installations de refroidissement ; portes pour appareils et installations de réfrigération ; portes pour appareils et installations de refroidissement. Comptoirs ; comptoirs pour la présentation des plats dans les restaurants ; restaurants libre service et magasins d'alimentation.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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